IMPEL projects

Reset filters

1998 1999 2000 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023

1999 2004 2005 2006 2007 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2021 2022 2024

Eau et terre Outils et approches transversaux Protection de la nature Déchets et TFS Industrie et air

En cours Complété

Filter by tags

good practice water

Sector

soil

action

enforcement

topic/legislation

Waste Shipments Directive

Recyclage des navires (anciens navires en fin de vie)
2019
En cours
En 2017, 65% des navires/navires dans le monde ont été vendus à des chantiers d'échouage d'Asie du Sud pour y être démantelés (par exemple en Inde, au Pakistan et au Bangladesh), ce qui se traduit par des impacts environnementaux et sanitaires importants, surtout si l'on tient compte du fait que ces navires représentaient 80% du tonnage brut de tous les navires démantelés échoués en 2017. L'exportation illégale de navires destinés à être échoués en Asie du Sud se poursuit, de même que le contournement des réglementations relatives aux transferts de déchets et au recyclage des navires. Le Bangladesh, l'Inde et le Pakistan représentent près de 90 % du tonnage brut démantelé dans le monde en 2019, et certains de ces navires ont été soit exportés illégalement depuis l'Europe, soit "légalement" en contournant les réglementations.
[Read more]

Série de séminaires sur les "Enseignements tirés des accidents industriels".
1999
En cours
La collecte et l'analyse des données relatives aux accidents industriels sont nécessaires pour prévenir de nouveaux accidents. Les inspecteurs doivent disposer d'illustrations de situations accidentelles, afin de comprendre ce qui s'est effectivement passé et quelles mesures ont finalement été prises dans de telles situations.
[Read more]

Mise en œuvre de la directive DEEE
2017
Complété
Les déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) constituent l'un des flux de déchets dont la croissance est la plus rapide dans l'UE, avec quelque 9 millions de tonnes générées en 2005, et qui devraient atteindre plus de 12 millions de tonnes d'ici 2020. Les DEEE contiennent un mélange complexe de matériaux et de composants, qui sont aussi en partie dangereux. S'ils ne sont pas correctement gérés, les DEEE peuvent causer des problèmes environnementaux et sanitaires majeurs. En outre, la production d'électronique nécessite l'utilisation de ressources rares et coûteuses.
[Read more]

Élargissement de l'adhésion à IMPEL
2019
En cours
Le volume des documents d'orientation produits, des ateliers et des séminaires sur les meilleures pratiques organisés fait d'IMPEL le principal réseau de praticiens du secteur public en matière de droit de l'environnement en Europe. Néanmoins, il existe actuellement des problèmes d'équité, de représentation et d'infiltration au sein du profil actuel des membres d'IMPEL.
[Read more]

Gestion des déchets miniers
2019
En cours
L'activité minière a toujours été une source de matières premières pour l'homme mais a en même temps généré de nombreux problèmes environnementaux. D'énormes quantités de déchets d'extraction, souvent abandonnés, sont des sources de pollution et des zones d'instabilité géotechnique et hydrogéologique. Aujourd'hui, après de nombreux accidents impliquant des activités minières, la Commission européenne a adopté la directive 2006/21/CE concernant la gestion des déchets de l'industrie extractive (connue sous le nom de directive minière) qui a modifié la directive 2004/35/CE.
[Read more]

SPIDER WEB : Projet stratégique visant à accroître la détection et la répression de la criminalité environnementale dans les Balkans occidentaux
2018 - 2019
Complété
SPIDER WEB est financé conjointement par l'Union européenne et la République fédérale d'Allemagne sur la base d'une convention de subvention avec la Deutsche Gesellschaft für Internationale Zusammenarbeit (GmbH) dans le cadre du projet IPA/2017 Countering Serious Crime in the Western Balkans. Pour votre référence facile, veuillez voir les mises à jour de SPIDER WEB ci-dessous :
[Read more]

Conférence du réseau IMPEL 2018
2018 - 2018
Complété
Après deux années consécutives d'organisation de conférences sur les réseaux européens (2016 à Utrecht et 2017 à Oxford), IMPEL a reconnu la nécessité d'organiser une conférence consacrée aux travaux, aux progrès et à l'avenir du réseau, des cinq équipes d'experts et de leurs membres, notamment en ce qui concerne l'initiative de la Commission européenne sur l'assurance de la conformité environnementale.
[Read more]

Évaluer l'utilisation des images du satellite Copernicus dans les inspections environnementales et de conservation de la nature, ainsi que leur valeur probante.
2018 - 2019
Complété
L'application du droit de l'environnement peut s'appuyer sur des informations géographiques très actualisées et précieuses, qui permettent de collecter, de stocker, de gérer et d'assister les activités sur le terrain. Cependant, les méthodes, l'utilisation institutionnelle et l'application légale de ces outils pour l'analyse de l'environnement et de l'utilisation des sols sont encore incertaines. Par conséquent, ce projet vise à identifier les utilisateurs potentiels de ces données de télédétection, basées sur les services Copernicus, et à comprendre comment ces informations peuvent soutenir les activités d'inspection de l'environnement et de la conservation de la nature dans la spécificité de chaque membre IMPEL impliqué et comment elles ont déjà été appliquées et peuvent être appliquées à l'avenir, en considérant les principales procédures, méthodes, l'accès (ouvert) à ces procédures et méthodes et les contraintes légales (concernant l'utilisation de preuves géo-spatiales dans le contexte légal des différents pays).
[Read more]

Prise en compte de la santé humaine à travers l'IPPC
2003 - 2004
Complété
Ce projet a été entrepris pour préparer un rapport sur la manière dont les effets sur la santé humaine sont pris en compte dans les différentes étapes de l'autorisation dans le cadre de la directive sur la prévention et la réduction intégrées de la pollution (IPPC). En examinant les différentes approches actuelles des États membres sur cette question, un guide de bonnes pratiques a été élaboré. Ce guide aidera les États membres en identifiant les principes et procédures communs qu'ils peuvent prendre en compte dans leur mise en œuvre de la directive IPPC. La directive IPPC met l'accent, plus que toute autre législation antérieure, sur la protection de la santé humaine par le biais de la réglementation environnementale. Le projet a identifié que dans la plupart des États membres (EM) européens, les responsabilités en matière de protection de la santé et de protection de l'environnement ne relèvent pas du même organisme. La mise en œuvre de la directive IPPC est donc un défi et nécessite une coopération importante.
[Read more]

INSPECTAN : Directives d'inspection environnementale pour l'industrie du bronzage
2004 - 2005
Complété
Le présent rapport est issu des résultats d'un questionnaire, discuté lors de réunions tenues dans l'intervalle octobre 2004 - juin 2005. La discussion s'est concentrée sur l'économie, les processus de production, les lois et réglementations et les procédures d'inspection. Le rapport est conçu comme un outil destiné aux organismes publics impliqués dans les contrôles et les activités de surveillance de l'industrie du tannage. A cette fin, il rassemble les expériences de plusieurs contextes européens de l'industrie du cuir et du tannage.
[Read more]