Orientations pour la mise en œuvre du DEI dans la planification et l'exécution des inspections

Ces orientations ont été produites dans le cadre du projet IMPEL 2012 : Inspections environnementales des installations industrielles conformément à la directive sur les émissions industrielles (IED) L'objectif principal de ce projet était d'organiser un échange d'informations concernant les meilleures pratiques pour la mise en œuvre de l'article 23 de l'IED en tenant compte des orientations sur la planification des inspections et l'évaluation des risques déjà élaborées par IMPEL et des exigences décrites à l'article 23 de l'IED.

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